> Plus de videos

Cette page décrit les mentions légales qui s'appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant vous vous engagez à les respecter sans réserve.

IDENTIFICATION DU SITE

Nom du Site : http://www.brasseur-demolition.com
Ce site est hébergé par :
OVH SARL
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX
Copyright :
Brasseur Démolition

CREDITS

Design & développement : elbidesign.com
Crédit photos : DR

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site appartient et est exploité par Brasseur Démolition. Tous les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site www.brasseur-demolition.com (ci-après le « Site »), sont protégés par les lois et conventions en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, rédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de Brasseur Démolition, et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Brasseur Démolition se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

Brasseur Démolition propose sur le Site des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés.
Brasseur Démolition ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées à Brasseur Démolition. Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande, soit par courrier électronique auprès de l'administrateur du Site à l'adresse suivante : contact@brasseur-demolition.com, soit par courrier postal à l'adresse : Brasseur Démolition - 12 Rue Marcel Dassault - 51430 TINQUEUX

LIMITATIONS DE RESPONSABILITES

Brasseur Démolition s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Brasseur Démolition ne peut garantir la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.
En conséquence, et à l'exception des dommages directs résultant d'une faute grave et délibérée, Brasseur Démolition décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site pour tout résultat qui pourrait être obtenu par l'usage des informations disponibles sur le Site pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Alice BRASSEUR aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison (i) de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, (ii) de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou (iii) du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.

INDISPONIBILITE DU SITE

Brasseur Démolition met à votre disposition son Site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Brasseur Démolition ne pourra être tenu responsable, en cas d'indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit.

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE

Le Site et son contenu sont soumis au droit français et aux tribunaux compétents de REIMS.

CONTACT

Pour nous contacter, Cliquez Ici